Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS-ALFORT D'ABORD
M. HERBILLON Michel

Numéro de dépôt :
3986714
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
MAISONS-ALFORT D\'ABORD de HERBILLON Michel

Présentation de la marque MAISONS-ALFORT D'ABORD

Déposée le 28 février 2013 par monsieur HERBILLON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISONS-ALFORT D'ABORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur HERBILLON Michel domicilié(e) 21 rue Pierre Semard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERBILLON Michel domicilié(e) 21 rue Pierre Semard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

La marque MAISONS-ALFORT D'ABORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS-ALFORT D'ABORD est expirée depuis le 28 février 2023.


M. HERBILLON Michel - 21 rue Pierre Semard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


M. HERBILLON Michel - 21 rue Pierre Semard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.